Archives des étapes précédentes

• La Déclaration d’utilité publique (pdf-592,3 KB)
• Annexe 1 de la Déclaration d’utilité publique (pdf-87,5 KB)
• Annexe 2 de la Déclaration d’utilité publique (pdf-57,8 MB)
• La Déclaration du projet (pdf-644,5 KB)
• Le rapport de la commission d’enquête du 2 septembre 2013 (pdf-1,5 MB)

L’enquête publique s’est tenue du 17 juin au 31 juillet 2013

• Le dossier de présentation du projet
• Le dépliant de l’enquête publique
• Avis de l’autorité environnementale sur le prolongement du tramway T1 de Bobigny à Val de Fontenay – (pdf-528 Ko)
• Arrêté interpréfectoral du 22 mai 2013 sur le prolongement du tramway T1 de Bobigny à Val de Fontenay – (pdf-852 Ko)

Conformément à la législation en vigueur, le dossier d’enquête publique comporte les pièces suivantes :

Sommaire du Dossier d’enquête publique (pdf-74 Ko)

Pièce A – Objet de l’enquête – Informations juridiques et administratives (pdf-216 Ko)

Pièce B – Plan de situation (pdf-16 Mo)

Pièce C – Notice explicative (pdf-73 Mo)

Pièce D – Caractéristiques des ouvrages les plus importants (pdf-1,56 Mo)

Pièce E – Plan Général des Travaux (pdf-22 Mo)

Pièce F – Estimation sommaire du projet (pdf-85 Ko)

Pièce G – Étude d’impact

• Sommaire (pdf-85 Ko)
• Préambule (pdf-65 Ko)
• Chapitre 1 & 2 – Résumé non technique (pdf-34 Mo)
• Chapitre 3 – Présentation générale du projet (pdf-96 Ko)
• Chapitre 4 – Etat initial du site et de son environnement (pdf-253Mo)
• Chapitre 5 – Choix du projet parmi les différents partis envisagés (pdf-27 Mo)
• Chapitre 6 – Analyse des impacts du projet sur l’environnement et la santé et des mesures correctives (pdf-63 Mo)
• Chapitre 7 – Analyse des coûts collectifs et bilan énergétique du projet (pdf-187 Ko)
• Chapitre 8 – Analyse des méthodes utilisées dans l’étude d’impact (pdf-88 Ko)
• Chapitre 9 – Auteurs des études (pdf-99 Ko)

Pièce H – Évaluation socio-économique (pdf-3 Mo)

Pièce I – Avis de l’autorité environnementale

• Chapitre 1 – Avis de l’Autorité environnementale (pdf-257 Ko)
• Chapitre 2 – Mémoire de réponse suite à l’avis de l’Autorité environnementale (pdf-370 Ko)

Pièce J – Annexes

• Sommaire (pdf-57 Ko)
• Chapitre 1 – Étude de carrefours (pdf-411 Ko)
• Chapitre 2 – Étude acoustique (pdf-6,7 Mo)
• Chapitre 3 – Étude air et santé (pdf-4,7 Mo)
• Chapitre 4 – Étude d’impact vibratoire (pdf-2 Mo)
• Chapitre 5 – Annexes administratives (pdf-10,6 Mo)

• Dossier de mise en compatibilité du plan d’occupation des sols de Bobigny (pdf-5.1 Mo)
• Dossier de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Noisy-le-Sec (pdf-16.7 Mo)
• Dossier de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Romainville (pdf-9 Mo)
• Dossier de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Montreuil-sous-Bois (pdf-11.8 Mo)
• Dossier de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Rosny-sous-Bois (pdf-3.5 Mo)
• Dossier de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Fontenay-sous-Bois (pdf-7.6 Mo)

• Impact du tramway sur les activités commerciales riveraines (pdf-6 Mo)

• Télécharger le document ici (pdf-3,40 Mo)

• Communiqué de presse de la concertation (pdf-2.2 Mo)
• Bilan de la concertation (pdf-982 Ko)